M
Mission
Cette association a été dissoute.
Favoriser le controle des mines pour les vehicules concernes de l'arrondissement de belley.
Domaines
- transports — AIN
@
Commune & Contact
Commune
ARTEMARE (01510)#
Identifiants
Identifiant
011S0011003216
Copié !
Historique
0011003216
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 011S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.