Ploërmel Communauté — éducation formation

Enseignement élémentaire (services non marchands à caractère public)

education et formation des enfants, des jeunes et des adultes, soutien scolaire ou familial et toutes activités tournées vers la jeunesse, et notamment création et gestion de tous établissements scolaires, primaires, secondaires et supérieurs, de tous centres ou locaux culturels ou sportifs annexes à cet objet, ainsi que tout ce qui, directement ou indirectement, permet ou facilite la réalisation de son objet, notamment, la prise à bail ou l'acquisition de biens en vue de l'exercice de son objet

developper des animations culturelles, sportives, sociales pour favoriser l'epanouissement de l'enfant, aider financierement les projets de l'ecole, participer a la ville associative locale

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part ; conformément à l’article 134 du statut de l’Enseignement catholique, l’organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d’un ou plusieurs établissements(s); il l’exerce conformément aux projets de l’école, aux orientations de l’autorité de tutelle et aux textes internes à l’Enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l’employeur des personnels de droit privé ; l’OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l’éducation, l’enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d’une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l’OGEC peut passer convention avec l’État, les collectivités territoriales ainsi qu’avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l’OGEC peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

a

formation et éducation des jeunes et des adultes et notamment la création et la gestion de tous établissements scolaires, primaires et secondaires, de tous centres ou locaux culturels ou sportifs annexes à cet objet, ainsi que tout ce qui, directement ou indirectement, permet ou facilite la réalisation de son objet, notamment la prise à bail ou l'acquisition de biens en vue de l'exercice de son objet ; l' association se propose de réaliser son objet dans la région Bretagne ; l' association est à buts non lucratifs

d'initier les enfants et les adultes à l'anglais, de mettre en place des cours en utilisant les jeux et les relations interactives qui se développent au sein des groupes

Autres enseignements

Grouper les chefs de famille ayant la garde des enfants inscrits a l'ecole, soutien de l'ecole et des maitres

assurer la propriété et la gestion des biens

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

le soutien et la défense de l'école publique et de l'idéal laïque

soutien et défense de l'école publique et de l'idéal laïque

Enseignement primaire

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; avoir la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissements, exercer conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique; contribuer à la mise en oeuvre matérielle du projet éducatif; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal; passer convention avec l'Etat, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet; acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

grouper les chefs de famille ayant la charge des enfants inscrits à l'école; toutes activités susceptibles d'apporter un soutien matériel et moral à l'école, aux familles et aux maîtres; l'entente avec toutes associations semblables; à cet effet, l'association adhère à l'apel départementale, ainsi qu'à l'apel de la région académique, elle même fédérée à l'union nationale des associations des parents d'élèves de l'enseignement libre

assurer la gestion de biens d'eglise ( immeubles, terrains et autres biens), utilises pour l'enseignement catholique et la culture chretienne dans la paroisse de cruguel.

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national, à cet effet l'association adhère à l'apel du département du Morbihan adhérente à l'apel de l'académie de Rennes, elle-même membre de l'apel nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers

Enseignement.(services non marchands à caractère privé)

favoriser l'epanouissement de l'enfant - aider financierement les projets pedagogiques de l'ecole - participer â la vie associative locale

dans le respect du droit français d'une part, des textes fondamentaux de l'enseignement catholique et des accords conclus en son sein d'autre part, assumer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; se livrer à toute activité se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toues leurs formes

dans un but désintéressé, soit directement soit en coopération avec d'autres organismes ou associations, par exemple une fédération d'AEP propriétaires, et sous le contrôle des organismes de tutelle, tutelle diocésaine, tutelle congréganiste, assurer la propriété, l'exploitation par bail et la gestion des biens, immeubles, terrains et autres biens, utilises pour l'enseignement catholique et la culture chrétienne dans la paroisse de La Grée Saint Laurent et le diocèse de Vannes ; contribuer au fonctionnement de toutes oeuvres, organisations ou institutions éducatives, sociales, de caractère catholique reconnues comme telles par les organismes de tutelle, notamment de la mise à disposition par bail avec loyer, pour l'exercice de leur activité, de locaux, qu'elle possèderait soit directement soit grâce à des participations dans les sociétés civiles, soit qu'elle viendrait à acquérir ou à faire construire ; accorder à ces oeuvres ou institutions dans la mesure de ses possibilités d

soutenir l'école publique rattachée aux enfants de la commune et l'aider à remplir pleinement sa mission éducative et sociale

promouvoir, soutenir, développer, protéger les oeuvres d'enseignement et d'éducation populaire de Guégon, notamment les écoles de garcons et de filles ( ou mixtes ) avec toutes les oeuvres scolaires ou postscolaires les interessant, les sociétés sportives, théatrales, etc ; assurer la rémunération des maîtres et maîtresses des dites écoles ou oeuvres ; utiliser, prendre en charge ou aménager tous immeubles ou terrains nécessaires au but de l'association ; être vis à vis des autorités compétentes l'interprète des écoles libres pour la défense de leurs droits et l'exposé de leurs besoins ainsi que le représentant des parents catholiques pour l'accomplissement de leur devoir

l'ogec à pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l’enseignement catholique en france, des décisions du comité de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assurer juridiquement la gestion d'établissement d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; conformément à l'article 134 du statuts de 'enseignement catholique, l'organisme de gestion à la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissements; il exerce conformément au projet de l'école, au orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l' enseignement catholique; il contribue à assurer la mise en œuvre matériel du projet éducatif; il est l'employeur des personnels des droit privé; l'ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toute leurs formes et d'une manière générale se livrer à toutes activité en lien avec son objet principal; l'ogec peut passer convention avec l'état, les collectivités, territoriales ainsi qu'avec tous l'organisme concourant même partiellement à son objet; l'ogec peut acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'Enseignement Catholique exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en œuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; adhérer à l'APEL du département du Morbihan adhérente à l'APEL de l'académie de Rennes, elle-même membre de l'APEL nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses et généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, de leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

grouper les chefs de famille ayant la charge des enfants inscrits à l'école. toutes activités susceptibles d'apporter un soutien matériel et moral à l'école, aux familles et aux maîtresses. l'entente avec toutes les associaitons semblables.

promouvoir,soutenir,favoriser toutes les oeuvres d'enseignement et d'education populaire,notamment,les asiles,garderies, ecoles maternelles ou classes enfantines, les ecoles de garcons et de filles,avec oeuvre scolaire,periscolaire et postcolaires

promouvoir et proposer des techniques de relaxation, de gestion du stress et des émotions, d'améliorationdu potentile d'apprentissage et des capacités d'adaptation

Enseignement primaire

Enseignement primaire

Enseignement primaire

assurer la propriété , le développement , l'amélioration et la gestion d'immeubles utilisés pour l'enseignement catholique dans la commune de Guillac soit directement , soit en coopération avec d'autres organismes ou associations et sous le contrôle des organismes de tutelle (tutelle diocésaine, tutelle congréganiste) ; contribuer au fonctionnement de toutes oeuvres, organisations ou institutions éducatives, sociales, de caractéres catholiques reconnues comme telle par l'autorité compétente ; accorder à ces oeuvres ou institutions, dans la mesure de ses possibilités, des subventions ; promouvoir ou fonder elle-même toutes oeuvres ou institutions ayant des buts similaires

grouper les chefs de famille ayant la charge des enfants inscrits à l'école; toutes activités susceptibles d'apporter un soutien matériel et moral à l'école, aux familles et aux maîtres. l'entente avec toutes associations semblables

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part ; conformément à l’article 134 du statut de l’Enseignement catholique, l’organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d’un ou plusieurs établissements(s); il l’exerce conformément aux projets de l’école, aux orientations de l’autorité de tutelle et aux textes internes à l’Enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l’employeur des personnels de droit privé ; l’OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l’éducation, l’enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d’une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l’OGEC peut passer convention avec l’État, les collectivités territoriales ainsi qu’avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l’OGEC peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

A

l'ogec a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part,d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissements, il exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique , il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif, il est l'employeur des personnes de droit privé; l'ogec pourra se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal; l'ogec pourra passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet; l'ogec pourra acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

aider financièrement l'école sainte marie par le biais de manifestations diverses

aider financièrement la mise en place des projets de l'équipe pédagogique de l'école Robert Desnos de Guilliers

a

formation et éducation des jeunes et des adultes

Autres enseignements

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part ; conformément à l’article 134 du statut de l’Enseignement catholique, l’organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d’un ou plusieurs établissements(s); il l’exerce conformément aux projets de l’école, aux orientations de l’autorité de tutelle et aux textes internes à l’Enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l’employeur des personnels de droit privé ; l’OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l’éducation, l’enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d’une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l’OGEC peut passer convention avec l’État, les collectivités territoriales ainsi qu’avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l’OGEC peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement. assurer leur formation, leur information, leur représentation.organiser toutes les activités susceptibles d'apporter un soutien matériel et moral à l'école, aux familles et aux enseignants. favoriser le développement et la prospérité de l'enseignement libre et d'en défendre le caractère propre exprimé dans le projet éducatif de chaque établissement catholique

oeuvrer à l'épanouissement de tous les élèves dans le respect de la collectivité, notamment; en contribuant à la réalisation de projets éducatifs dans le cadre scolaire, ex sorties pédagogiques, voyages..; en favorisant le déroulement d'activités périscolaires sur la pause méridienne ou le mercredi après-midi ex, clubs, associations sportive, concours..;en aidant par les moyens les plus adaptés tout projet qui conduirait à la réalisation de son objet principal; le fse peut être directement à l'initiative de projets à buts éducatifs qu'il propose de développer en partenariat avec l'équipe enseignante ou administrative et avec de la direction; l'association s'engage à respecter les principes de laïcité et neutralité et des règles de fonctionnement du collège en application du règlement intérieur

a pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente ; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, l'organisme de gestion à la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement (s) ; il exerce conformément aux projets de l'école aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique ;il contribue à assurer la mise en oeuvre matérielle du projet éducatif ; il est employeur des personnels de droit privé ; l'OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; elle peut passer des conventions avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; elle peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'Enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et toutes les autorités civiles ou religieuses et plus généralement des tiers; étudier toutes les questions se rattachant à l'éducation des enfants et à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir dans le respect des compétences de chacun; apperter son soutien à l'établissement et sontribuer à son animation

dans un but désintéressé, soit directement soit en coopération avec d'autres organismes ou associations par exemple une fédération d'aep propriétaires et sous le contrôle des organismes de tutelle tutelle diocésaine, tutelle congréganiste, assurer la propriété, l'exploitation par bail et la gestion des biens immeubles, terrains et autres biens utilisés pour l'enseignement catholique et la culture chrétienne dans la paroisse de Josselin et le diocèse de Vannes

apporter une aide matérielle et financière aux écoles notamment en recueillant des fonds par le biais de diverses actions; faciliter les rapports entre les parents, le corps enseignant et les autorités dont relèvent les deux établissements; contribuer au maintien des principes laïques de neutralité scolaire, d'objectivité et de tolérance sur lesquels repose l'enseignement public; organiser des manifestations du type loto, soirée dansante, tombola, vide grenier

promouvoir, aider, coordonner et éventuellement animer des activités au sein de l'établissement

grouper les chefs de famille ayant la charge des enfants inscrits à l'école; promouvoir toutes activités susceptibles d'apporter un soutien matériel et moral à l'école, aux familles et aux maîtres; favoriser l'entente avec toutes associations semblables.

promouvoir et encadrer les activités sportives et culturelles des écoles du réseau de josselin.

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, assurer juridiquement la gestion d’établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement(s); il exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé ; l'ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal; l'ogec peut passe convention avec l’État, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'ogec peut acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

développer et mettre en oeuvre des actions éducatives transformatrices, favorisant le bien-être, l'épanouissement, les compétences d'être et les compétences relationnelles des enfants, des adolescents et des adultes qui les accompagnent à l'école et au-delà afin de leur permettre de libérer leur potentiel intérieur et de contribuer à transformer positivement la société

fédérer les initiatives portées par les lycéens portées par les lycéens de l'établissement au service de l'intérêt collectif notamment dans les domaines culturels, artistiques, sportifs et humanitaires

Enseignement secondaire général

Autres enseignements

Enseignement secondaire technique ou professionnel

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, assurer juridiquement la gestion d’établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement(s); il exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé ; l'ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal; l'ogec peut passe convention avec l’État, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'ogec peut acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

assurer la propriété, l'exploitation par bail et la gestion des biens utilisés pour l'enseignement catholique et la culture chrétienne dans la paroisse de lanouée et le diocèse de vannes.

grouper les chefs de famille ayant la charge des enfants inscrits a l'ecole; toutes activites susceptibles d'apporter un sourien matériel et moral à l'école, aux familles et aux maitres ; entente avec toutes les associations semblables

favoriser et garantir le libre choix de l’école, conformément au droit naturel des parents à l’éducation et à l’instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l’enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l’établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en œuvre et faire connaitre le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d’appartenance à un mouvement national, à cet effet, l’association adhère à l’Apel du département du Morbihan adhérente à l’Apel de l’académie de Rennes, elle-même membre de l’Apel nationale ; réunir toutes les personnes investies de l’autorité parentale à l’égard des enfants scolarisés, dans l’établissement ou parents d’un élève scolarisé, de l’établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l’éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l’établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l’établissement et contribuer à son animation en concertation avec les Apel départementale et académique

defendre l'ecole publique

promouvoir, soutenir et favoriser toutes les oeuvres d'enseignement catholique, d'education populaire et de sports avec toutes les oeuvres scolaires ou postscolaires les interressant.utiliser, prendre en charge ou amenager tous immeubles et terrains

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part ; conformément à l’article 134 du statut de l’Enseignement catholique, l’organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d’un ou plusieurs établissements(s); il l’exerce conformément aux projets de l’école, aux orientations de l’autorité de tutelle et aux textes internes à l’Enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l’employeur des personnels de droit privé ; l’OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l’éducation, l’enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d’une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l’OGEC peut passer convention avec l’État, les collectivités territoriales ainsi qu’avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l’OGEC peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Enseignement primaire

A

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part ; conformément à l’article 134 du statut de l’Enseignement catholique, l’organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d’un ou plusieurs établissements(s); il l’exerce conformément aux projets de l’école, aux orientations de l’autorité de tutelle et aux textes internes à l’Enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l’employeur des personnels de droit privé ; l’OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l’éducation, l’enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d’une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l’OGEC peut passer convention avec l’État, les collectivités territoriales ainsi qu’avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l’OGEC peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

a

récolter des fonds au travers de diverses manifestations afin d'apporter une aide financière aux différents projets de l'école publique Théodore Botrel de Loyat grâce à des évènements fédérateurs autour des enfants

Enseignement élémentaire (services non marchands à caractère public)

Enseignement primaire

former à la responsabilité , au civisme , à l'autonomie par la pratique d'activités physiques , sportives,socioculturelles, éducation globale des enfants

A

respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France des décisions du comité national d'enseignement catholique des accords conclus en son sein d'autre part d'assurer juridiquement la gestion d'établissements fondés par l'autorité canonique compétente

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'Enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entyraide mutuelle des familles de l'établissement , participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

A

a

soutenir les actions éducatives du collège

a

Formation des adultes et formation continue

Formation continue d'adultes

favoriser l'état civil internationnal

éducation scolaire, péri et postscolaire

a

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, assurer juridiquement la gestion d’établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement(s); il exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé ; l'ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal; l'ogec peut passe convention avec l’État, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'ogec peut acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Formation des adultes et formation continue (services non marchands à caractère public)

Enseignement.(services non marchands à caractère privé)

développer des prestations d'aménagement, entretien restauration et réhabilitation dans le domaine de l'environnement et des espaces naturels. Le but de l'association est à la fois commercial, environnement et social, commercial, l'association délivrera des prestations de travaux, d'expertise et de formation au profit des maîtres d'ouvrages publics ou privés, dans le cadre d'appels d'offre soumis au code des marchés publics, ou dans le cadre de commandes passées par ses clients, environnemental, l'association met en oeuvre des travaux respectueux de l'environnement et visant à permettre aux collectivités d'atteindre un bon état écologique de leurs espaces naturels, social : en tant qu'entreprise d'insertion, son but est de constituer une passerelle vers l'emploi pour des personnes en parcours d'insertion en leur fournissant un accompagnement social et professionnel ainsi que des supports de travaux leur permettant d'acquérir des savoir-faire et savoir-être visant à faciliter leur insertion professionnelle; OCRE est une association de préfiguration de Société Coopérative d'Intérêt Collectif ( une ou plusieurs en fonction des territoires d'intervention) : La date de transformation n'est pas fixée à ce jour

A

respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France des décisions du Comité national de l'Enseignement catholique des accords conclus en son sein d'autre part d'assurer juridiquement la gestion d'établissements fondés par l'autorité canonique compétente.

a

favoriser et garantir le libre choix de l'école conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique ; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des APEL et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics ; permettre une entraide mutuelle des familles ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

aider à scolariser des enfants défavorisés de la brousse à Madagascar en respectant l'autonomie de leurs mamans au travers d'activités artisanales, notamment d'un potager associatif, alimentant une cantine scolaire gérée par ces dernières

Enseignement primaire

Grouper les chefs de famille ayant la garde des enfants inscrits a l'ecole

A +

a

dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, assurer juridiquement la gestion d’établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique, l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissement(s); il exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l'employeur des personnels de droit privé ; l'ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal; l'ogec peut passe convention avec l’État, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l'ogec peut acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

participer au financement des activités scolaires et extra-scolaires

permettre, dans le cadre de l'apprentissage, l'obtention d'une qualification professionnelle sanctionnée par un diplôme ou un titre à finalité professionnelle enregistré au répertoire national des certifications professionnelles; dispenser une formation générale associée à une formation technologique et pratique, qui complète la formation reçue en entreprise et s'articule avec elle; de contribuer au développement des connaissances, des compétences et de la culture nécessaire à l'exercice de la citoyenneté; de contribuer au développement de l'aptitude à poursuivre des études par la voie de l'apprentissage ou par toute autre voie; d'accompagner les personnes souhaitant s'orienter ou se réorienter par la voie de l'apprentissage, par toute action qui permet de développer leurs connaissances et leurs compétences et de faciliter leur intégration dans l'emploi, en cohérence avec leur projet professionnel; dispenser, dans le cadre de toute autre mode de formation faisant appel au principe de l'alternance, une formation visant à assurer la qualification et favoriser l'insertion professionnelle; dispenser, dans le cadre de la formation professionnelle tout au long de la vie, toute action de formation

encadrement d'étudiants dans le cadre de développement de produits cosmétiques ; développement, créations et production de projets cosmétiques

d'organiser et de contrôler la pratique des activités sportives chez les élèves fréquentant l'établissement de l'école du Sacré Coeur ; elle représente celui-ci dans les épreuves scolaires et universitaires

développer la pratique sportive au sein du lycée Mona Ozouf en proposant aux élèves des activités variées

formation et éducation via la pédagogie Montessori ; organisation d'ateliers à destinations des familles et toute personne intéressée par la pédagogie ; création et gestion d'un établissement scolaire ainsi que tout ce qui permet ou facilite la réalisation de son objet

l'organisation et financement des diverses activités et actions mises en place dans le cadre de l'échange scolaire entre le lycée mona ozouf de ploermel et la st mary's school à delhi; les actions peuvent permettre de récupérer des sommes d'argent qui seront alors entièrement destinées à financer des activités liées à l'échange scolaire

venir en appui aux projets étudiants mis en oeuvre par les étudiants de la filière "apprentissage"

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernées; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des apels et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national, à cet effet, l'association adhère à l'apel départementale du morbihan, adhérente à l'apel de bretagne, elle-même membre de l'apel nationale; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés sans établissement et assurer leur information, représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers,étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille,permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement, participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun, apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

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assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part ; conformément à l’article 134 du statut de l’Enseignement catholique, l’organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d’un ou plusieurs établissements(s); il l’exerce conformément aux projets de l’école, aux orientations de l’autorité de tutelle et aux textes internes à l’Enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l’employeur des personnels de droit privé ; l’OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l’éducation, l’enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d’une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l’OGEC peut passer convention avec l’État, les collectivités territoriales ainsi qu’avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l’OGEC peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

aider les écoles publiques de la ville a se faire connaître et a réaliser leurs projets

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favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés; mettre en oeuvre et faire connaître le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement nationale; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers, étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement,participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun, apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

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la formation du personnel médical et paramédical, la participation du personnel médical et paramédical à des congrès , des conférences, l'achat de matériel divers, la constitution d'une bibliotèque, l'abonnement aux revues spécialisées

mettre à disposition des enseignats des écoles pibliques qui le sollicitent , un lieu, des matériels et des documents susceptibles de contribuer à une information pédagogique, culturelle et technologique de proximité

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organiser des échanges entre les enseignants, professeurs et élèves français et les enseignants, professeurs et élèves d'Amérique Latine dans le but de promouvoir un échange culturel, échanger de nouvelles techniques d'enseignements et d'apprentissage tout en bénéficiant d'avantages tels que el logement gratuit, une assurance gratuite, le visa gratuit, et dans le cas d'enseignants un salaire comfortable toutes les 2 semaines

faire s'épanouir toute personne disposant de temps libre sans condition d'âge, de culture ou socio-professionnelle; promouvoir le développement des membres adhérents tout en respectant leurs autonomies, notamment en facilitant la mise en œuvre d'activités à caractère culturel (cycle de conférences, rencontres, concours, enquêtes, créations artistiques, etc), en apportant les services mutualisés utiles à leur fonctionnement ; apporter un soutien administratif et juridique, technique, voire financier, aux membres actifs; permettre une large information sur son fonctionnement, ses activités et ses travaux; favoriser les rencontres et échanges ; susciter et coordonner les actions collectives afin de favoriser le développement de l'éducation permanente ; proposer des activités à caractère spécifique à titre expérimental ou innovant ; coordonner toute action auprès d'un établissement de formation supérieure des pouvoirs publics ; ne pas délivrer de diplôme ou d'attestation de stage à des fins de formation professionnelle ; exercer ses activités que dans le cadre des buts définis par les statuts de l'association Université du temps libre de Bretagne à laquelle elle communique ses statuts pour approbation ; bénéficier dans le cadre de convention du concours des universités de l'Académie de Rennes et des établissements d'enseignement supérieur

l'association dispense, dans les conditions et selon les modalités prévues par la législation en vigueur applicable, au travers de l'établissement dont elle est responsable, un enseignement et une formation professionnelle agricoles qui ont pour objet d'assurer, en les associant, une formation générale et une formation technologique et professionnelle dans les métiers de l'agriculture, de la forêt, de l'aquaculture, de la transformation et de la commercialisation des produits agricoles, ainsi que dans d'autres métiers concourant au développement de ceux-ci, notamment dans les domaines des services et de l'aménagement de l'espace agricole, rural, forestier, de la gestion de l'eau et de l'environnement ; l'association est également en droit de dispenser, dans les métiers et domaines susvisés, des formations en apprentissage dans le cadre des dispositions légales et réglementaires applicables en la matière

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créer une manifestation permettant à des publics scolaires (collégiens, lycéens) et non scolaires (en recherche d'insertion professionnelle) de rencontrer des professionnels pour s'informer sur les métiers et les parcours de formation

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants

agir pour une évolution sociétale non agressive à notre environnement, aussi bien pour l'homme que pour la planète, par la défense des libertés publiques, notamment de réunion, d'associations, d'aller-et-venir, d'expression, de presse, d'accès à l'information et aux outils de communication ...

créer un établissement public général technologique implanté à ploermel et défendre les intérêts des futurs usagers

assurer la gestion des activités de tutelle auprès des établissements scolaires du réseau mennaisien , sous tutelle de l'iinstruction des fères de ploermel ; service de la tutelle, centres de formation , activités et parution diverses liées à la tutelle .

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lutter contre le harcèlement et contre toutes formes de violences faites aux enfants et aux adolescents en milieu scolaire notamment et autres institutions

Enseignement.(services non marchands à caractère privé)

Enseignement du second degré second cycle (services non marchands à caractère public)

Autres enseignements

Formation des adultes et formation continue

Formation des adultes et formation continue

Enseignement.(services non marchands à caractère privé)

Enseignement élémentaire (services non marchands à caractère public)

Enseignement secondaire technique ou professionnel

favoriser la libre accession des enfants de Quily et des communes avoisinantes à l'école publique la plus proche de leur domicile, en particulier à l'école Pablo Picasso de la Chapelle Caro ; apporter en outre son soutien aux parents du secteur qui souhaitent faire bénéficier à leurs enfants des structures périscolaires de proximité

assurer la gestion des biens d'église (immeubles, terrains et autres biens) utilisés pour l'environnement catholique et la culture chrétienne dans la paroisse de quily et le diocèse de vannes.

l'ogec à pour objet, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part, d'assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; conformément à l'article 134 du statut de l'enseignement catholique,l'organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d'un ou plusieurs établissements, il exerce conformément aux projets de l'école, aux orientations de l'autorité de tutelle et aux textes internes à l'enseignement catholique; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif, il est l'employeur des personnels de droit privé; l'ogec peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement à l'éducation, l'enseignement, la formation, l'apprentissage et la culture sous toutes leurs formes et d'une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal; l'ogec peut passer convention avec l'état, les collectivités territoriales ainsi qu'avec tout organisme concourant même partiellement à son objet; l'ogec peut acquérir, aliéner tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance

Respect du droit français, d'une part, du statut de l'enseignement catholique en France, des décisions du comité national de l'enseignement catholique des accords conclus en son sein d'autre part d'assurer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente

développer des actions et activités d'éducation populaire, de loisirs et de formation, et favoriser la pratique d'activités physiques, sportives, de plein air, culturelles et scientifiques dans le respect des principes et valeurs laïques et ce en prolongement de l'enseignement public dont elle est issue

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reunir toutes les personnes investies de l'autorite parentale a l'egard des enfants scolarises dans l'etablissement

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Enseignement primaire

association des parents d'eleves de l'enseignement libre - favoriser l'information aupres des parents - reunir des fonds pour divers investissements pedagogiques

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente; dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France, des décisions du Comités national de l'Enseignement catholique, des accords en son sein d'autre part

favoriser et garantir le libre choix de l'école, conformément au droit naturel des parents à l'éducation et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en œuvre et faire connaître le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national ; a cet effet, l'association adhère à l'apel du département du morbihan adhérente à l'apel de l'académie de bretagne, elle-même membre de l'apel nationale ; réunir toutes les personnes investies de l'autorité parentale à l'égard des enfants scolarisés dans l'établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses, et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l'éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l'établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l'établissement et contribuer à son animation

assurer la propriété, le développement, l'amélioration et la gestion d'immeubles utilisés pour l'Enseignement catholique dans la commune de Saint-Servant-Sur-Oust ; contribuer au fonctionnement de toutes œuvres, organisations ou institutions éducatives, sociales, de caractère catholique reconnues comme telle par l'autorité compétente, notamment par la mise à disposition, pour l’exercice de leurs activités, de locaux qu'elle posséderait soit directement, soit grâce à des participations dans des sociétés civiles, soit qu'elle viendrait à acquérir ou à faire construire ; accorder à ces œuvres ou institutions, dans la mesure de ses possibilités, des subventions ; promouvoir ou fonder elle-même toutes œuvres ou institutions ayant des buts similaires ; elle peut acquérir, construire, échanger, louer, aliéner ou aménager tout immeubles, installations et équipements utiles à la réalisation des ses buts

Enseignement.(services non marchands à caractère privé)

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assurer le lien entre les parents et les enseignants- fonctions financieres en venant seconder l'oger pour certaines actions ponctuelles

Enseignement primaire

favoriser et garantir le libre choix de l’école, conformément au droit naturel des parents à l’éducation et à l’instruction de leurs enfants, selon leur conscience ; promouvoir le caractère propre de l’Enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l’établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés ; mettre en œuvre et faire connaître le projet du mouvement des Apel et renforcer le sentiment d’appartenance à un mouvement national ; à cette effet l’association adhère à l’Apel du département du Morbihan adhérente à l’Apel de l’académie de Bretagne, elle-même membre de l’Apel nationale ; réunir toutes les personnes investies de l’autorité parentale à l’égard des enfants scolarisés dans l’établissement et assurer leur information ; représenter les familles auprès des pouvoirs publics et de toutes autorités civiles ou religieuses et plus généralement auprès des tiers ; étudier toutes questions se rattachant à l’éducation des enfants, à leurs droits et leurs devoirs et ceux de leur famille ; permettre une entraide mutuelle des familles de l’établissement ; participer à la vie de la communauté éducative et la promouvoir, dans le respect des compétences de chacun ; apporter son soutien à l’établissement et contribuer à son animation

respect du droit français d'une part, du statut de l'Enseignement catholique en France des décisions du comité national d'enseignement catholique des accords conclus en son sein d'autre part d'assurer juridiquement la gestion d'établissements fondés par l'autorité canonique compétente

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organiser des projets pédagogiques en réseau

assumer juridiquement la gestion d'établissements d'enseignement fondés par l'autorité canonique compétente, dans le respect du droit français d'une part, du statut de l'enseignement catholique en france, des décisions du comité national de l'enseignement catholique, des accords conclus en son sein d'autre part ; conformément à l’article 134 du statut de l’Enseignement catholique, l’organisme de gestion a la responsabilité de la gestion économique, financière et sociale d’un ou plusieurs établissements(s); il l’exerce conformément aux projets de l’école, aux orientations de l’autorité de tutelle et aux textes internes à l’Enseignement catholique ; il contribue à assurer la mise en œuvre matérielle du projet éducatif ; il est l’employeur des personnels de droit privé ; l’OGEC peut se livrer à toute activité de gestion se rapportant directement ou indirectement, à l’éducation, l’enseignement, la formation et la culture sous toutes leurs formes et d’une manière générale se livrer à toute activité en lien avec son objet principal ; l’OGEC peut passer convention avec l’État, les collectivités territoriales ainsi qu’avec tout organisme concourant même partiellement à son objet ; l’OGEC peut acquérir tous les biens nécessaires à la réalisation de son objet ou en avoir la jouissance