M
Mission
offrir un cadre juridique à la création et au fonctionnement d’une école ; elle aura pour objet la gestion d’une école à pédagogies alternatives et dans ce cadre pourra se livrer ponctuellement à des activités économiques (kermesses, ateliers, etc ;;;)
Domaines
- associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement 👉 Territoire de la Côte Ouest
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Paul (97435)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W9R4009815
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
Journal Officiel
Création
2025-09-09
A
Administratif
Forme juridique
Nature : ()
Groupement : ()
Gestion :
Activité
associations périscolaires, coopération, aide à l'enseignement
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr