COMITE D' OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE SAINTE ANNE

Active Sainte-Anne 1997-01-14
M

Mission

favoriser l'épanouissement du personnel communal ; permettre l'amélioration de leur développement personnel par le biais d'activités culturelles sportives et de loisirs ; ses activités étant ouvertes au personnel municipal et assimilés de la Caisse des Écoles du centre Communal d'Action Sociale aux organismes para-municipaux et des retraités

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Anne (97227)

Associations de Sainte-Anne

Siège INSEE

PLACE DE L'ABBE MORLAND, 97227 SAINTE-ANNE

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M3001264
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
534394671
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9723001407
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2025-10-08
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  • Nouvel objet : favoriser l'épanouissement du personnel communal ; permettre l'amélioration de leur développement personnel par le biais d'activités culturelles sportives et de loisirs ; ses activités étant ouvertes au personnel municipal et assimilés de la Caisse des Écoles du centre Communal d'Action Sociale aux organismes para-municipaux et des retraités
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M3S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr