COMITE D' OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE SAINTE ANNE

Activité

Mission

la création, le développement, la gestion des oeuvres sociales, l'institution de toutes les formes d'aides jugées opportunes : financières, matérielles, culturelles ou morales ; outre les loisirs, le C.O.S. se propose d'encourager et d'aider ses membres à opratiquer des activités physiques et sportives ; ses activités étant ouvertes au personnel municipal et assimilé de la Caisse des Ecoles, du Centre Communal d'Action Sociale, de l'Office Municipal de la Culture, des Sports et des Loisirs, de

Commune

Sainte-Anne (97227)

Domaine

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Partenaires

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Annonce récente parue au JOAFE

L'annonce

Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.

Détail

Date de l'annonce :

Type d'annonce : Modification

  • Nouvel objet : favoriser l'épanouissement du personnel communal ; permettre l'amélioration de leur développement personnel par le biais d'activités culturelles sportives et de loisirs ; ses activités étant ouvertes au personnel municipal et assimilés de la Caisse des Écoles du centre Communal d'Action Sociale aux organismes para-municipaux et des retraités
  • Transfert du siège

Lieu de declaration :

  • Département : 972
  • Préfecture :
  • Sous Préfecture : Marin

Identifiant annonce : 202500421917

Numéro de l'annonce : 1917

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9M3001264

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9723001407

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Ancien enregistrement

Les données de l'ancien répertoire : Voir les anciennes informations enregistrées pour cette assoce

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9M3S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Oui (1)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03