COMITE DES OEUVRES SOCIALES DE LA VILLE DE RIVIERE-SALEE

Active Rivière-Salée 1994-03-18
M

Mission

création, développement, gestion des oeuvres sociales financieres matérielles culturelles ou morales en faveur de ses adhérents énumerés à l'article 5 des statuts.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Rivière-Salée (97215)

Associations de Rivière-Salée

Siège INSEE

RUE SCHOELCHER, 97215 RIVIERE SALEE

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M3000978
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
395133556
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
9723000837
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M3S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr