COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE L'ESPACE SUD MARTINIQUE (C.O.S.E.S.)

Active Sainte-Luce 2009-07-16
M

Mission

création, le développement, la gestion des Oeuvres Sociales, l'institution de toutes les formes de manifestations, actions ou aides jugées opportunes pour le bien être des personnels de la CAESM énumérés par le Conseil d'Administration

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Luce (97228)

Associations de Sainte-Luce

Siège INSEE

LOT FRANGIPANIERS, 97228 SAINTE-LUCE

Contact

#

Identifiants

RNA
W9M3000856
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
520444175
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 9M3S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr