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COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA COMMUNE DES TROIS-ILETS

Activité

Projet porté

la création, le développement, la gestion des oeuvres sociales, l'institution de toutes les formes d'aides jugées opportunes ; financières, matérielles, culturelles ou morales en faveur du personnel municipal et assimilé, du c.c.a.s. et de la caissedes ecoles énuméré à l'article 5 des présents statuts. le comité se propose d'encourager et d'aider ses membres à pratiquer des activités physiques sportives.

Ce projet s'inscrit de manière plus générale dans le thème :

Commune

Les Trois-Îlets (97229)

Contact

Pour contacter l'association, si celle-ci n'a pas déclaré de site web au Répertoire National des Associations (RNA), alors vous avez plusieurs options :

Historique

Les évènements marquants de l'association :

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W9M3001133

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Identifiant historique

L'identifiant historique de l'association : 9723000846

Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 9M3S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Site web déclaré au waldec : Aucun