BUREAU DE L'HARMONIE SOCIALE Active Bourget Personnel entreprise W931025720 Créée en 2021 mise en place d'activités de cohésion au sein du Bureau d'Enquêtes et d'Analyses pour la sécurité de l'aviation civile Contact EMAILbureauharmoniesociale@bea.aero
Données officielles Sources / RNA Siège Bourget (93350) Identifiants RNAW931025720 Historique Créée le 21/12/2021, dernière déclaration le 21/12/2021 4 évènements 21/12/2021 Création 21/12/2021 Dernière déclaration 28/12/2021 Publication au Journal Officiel 28/12/2021 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Personnel entreprise Personnel entreprise 014030association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.