ORGANISME DE GESTION DE L’ECOLE CATHOLIQUE NOTRE-DAME DES VERTUS (O.G.E.C.)

Active Aubervilliers 1967-06-12
M

Mission

assurer, conformément aux dispositions législatives ou réglementaires, la fondation et l’entretien d’établissements d’enseignement catholique reconnus comme tels par l’autorité canonique compétente, notamment la gestion de l’établissement scolaire (prima

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Aubervilliers (93300)

Associations de Aubervilliers

Siège INSEE

11 RUE DES NOYERS, 93300 AUBERVILLIERS

Contact

#

Identifiants

RNA
W931002859
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
785475781
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
1967-02192
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 931P

Activité

éducation formation

NAF : Enseignement secondaire général

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr