ORGANISME DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE Active Boulogne-Billancourt Enseignement supérieur W923002808 Créée en 1978 dans le respect du droit francais et du statut de l'enseigne Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Boulogne-Billancourt (92100) Identifiants RNAW923002808 HIST.4847 Historique Créée le 13/02/1978, dernière déclaration le 17/02/2026 4 évènements 13/02/1978 Création 26/02/1978 Publication au Journal Officiel 17/02/2026 Dernière déclaration 19/08/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Enseignement supérieur Enseignement supérieur 015040organisme de gestion d'établissement d'enseignement supérieur Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.