COMITÉ DÉPARTEMENTAL SPORT ADAPTÉ DU TERRITOIRE DE BELFORT

Active Belfort 1984-01-07
M

Mission

organisation de la vie sportive fédérale (programmation des rencontres départementales, le soutien des associations affiliées à la FFSA, le développement du sport adapté, la création de nouvelles associations et clubs sportifs nouveaux, l'adhésion de nouveaux licenciés, le développement de liens entre les associations, la formation, l'organisation de journée d'études et de réflexion, de conférences, la publication d'un bulletin départemental, etc) ; représentation des associations auprès de la FFSA et la LSA ; représentation auprès des pouvoirs publics et des comités départementaux des autres fédérations ; assurer le relais entre la fédération et le comité régional d'une part les associations et les clubs sportifs d'autre part notamment en répercutant les informations, en diffusant les documents qui émanent du niveau fédéral ou régional, en favorisant la participation des associations et clubs sportifs du département aux rencontres interdépartementales, régionales, interrégionales, nationales ou internationales ; promouvoir l'image du sport adapté dans le public par l'intermédiaire de la presse écrite, radiophonique, audiovisuelle, l'organisation de conférences, colloques etc d'intérêt départemental ; défendre les intérêts du Sport Adapté, en particulier la défense des marques déposées à l'INPI de « Sport Adapté », « Activités Motrices » et « A chacun son défi » ainsi que les droits et prérogatives liés à l'agrément et à la délégation du Ministère de la Jeunesse, des Sports et de la Vie Associative

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belfort (90000)

Associations de Belfort

Siège INSEE

10 RUE DE LONDRES, 90000 BELFORT

Contact

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Identifiants

RNA
W901006112
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
991941469
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901002598
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

handisport

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr