COMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT DU TERRITOIRE DE BELFORT

Active Belfort 2006-04-27
M

Mission

a) l'organisation, le développement, la coordination, le contrôle de la pratique des APS des handicapés physiques ou visuels ou auditifs de toutes origines de son territoire b) la formation (...) pour handicapés physiques ou visuels ou auditifs

Domaines

  • handisport 👉 Grand Belfort
  • associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux) 👉 Grand Belfort
@

Commune & Contact

Commune

Belfort (90000)

Associations de Belfort

Siège INSEE

10 RUE DE LONDRES, 90000 BELFORT

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001069
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
489982272
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901005452
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

handisport

associations de personnes en situation de handicap pour l'entraide et la solidarité (hors défense de droits fondamentaux)

NAF : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr