TRANQUILLITÉ - SÉCURITÉ RD 465 Active Lepuix Cadre de vie Défense & Sauvegarde W901003016 Créée en 2018 de protéger les riverains de la RD 465 contre les nuisances sonores et la vitesse excessive Contact EMAILsecuriter465@gmail.com
Données officielles Sources / RNA Siège Lepuix (90200) Identifiants RNAW901003016 Historique Créée le 14/09/2018, dernière déclaration le 14/09/2018 4 évènements 14/09/2018 Création 14/09/2018 Dernière déclaration 29/09/2018 Publication au Journal Officiel 29/09/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Cadre de vie / Défense & Sauvegarde Cadre de vie 024045défense et amélioration du cadre de vie Défense & Sauvegarde 024035comités de défense, de sauvegarde Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.