MOUVEMENT EUROPÉEN TERRITOIRE DE BELFORT

Active Bavilliers 2018-05-29
M

Mission

la zone d'action de l'association est en principe le département la section a pour objet : de grouper toutes les personnes physiques et morales de sa zone d'action, désireuses de promouvoir une Europe intégrée et pacifique selon la ligne définie par les structures nationales et internationales de M.E de fournir au public un cadre d'information, de réflexion et d'échanges sur les objectifs de la construction européenne de soutenir toutes les initiatives susceptibles de promouvoir l'idée européenne

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bavilliers (90800)

Associations de Bavilliers

Siège INSEE

6 RUE DES ECOLES, 90800 BAVILLIERS

Contact

#

Identifiants

RNA
W901002979
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
850335225
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

activités citoyennes européennes

information communication

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr