M
Mission
bcv-démocratie est un parti politique unitaire qui concourt à l'expression du suffrage universel, au sens de l'article 4 de la Constitution de 1958 ; ses valeurs sont celles de la République française : Liberté, Egalité, Fraternité ; il s'engage à les promouvoir et à favoriser le progrès de la société pour une transition démocratique, écologique et solidaire
Domaines
- associations à caractère politique général 👉 Grand Belfort
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Commune & Contact
Commune
Bavilliers (90800)Contact
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Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W901006903
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
Journal Officiel
Création
2025-08-18
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Activité
associations à caractère politique général
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr