COMITE SOCIAL DU DEPARTEMENT

Active Belfort 1988-04-15
M

Mission

instituer et gérer en faveur des agents départementaux places sous l'autorite du président du conseil général et des agents de l'Etat mis à la disposition du département toutes les formes d'aides jugées opportunes (financières, matérielles, culturelles ou de loisirs); créer des liens de solidarité et d'amitié entre les agents des services du département

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Belfort
@

Commune & Contact

Commune

Belfort (90020)

Associations de Belfort

Siège INSEE

PLACE DE LA REVOLUTION FRANCAISE, 90000 BELFORT

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001577
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
393313416
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901003161
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr