COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL DE LA VILLE DE BELFORT, GRAND BELFORT ET DES COLLECTIVITES ADHERENTES

Active Belfort 1968-12-27
M

Mission

développer la solidarité entre les bénéficiaires au travers d'activités culturelles et de loisirs et sous toutes ses formes d'aides jugées opportunes (financières, matérielles...)

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Belfort
  • groupements d'entraide et de solidarité 👉 Grand Belfort
@

Commune & Contact

Commune

Belfort (90000)

Associations de Belfort

Siège INSEE

2 RUE GEORGES CLEMENCEAU, 90000 BELFORT

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001358
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
321841439
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0901001601
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

groupements d'entraide et de solidarité

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr