COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNEL TERRITOIRE HABITAT

Dissoute Belfort 1975-07-02
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2009-06-09.

instituer et gérer en faveur du personnel de l'Office toutes les formes d'aide jugées opportunes : financière, matérielle, culturelle ou de loisirs, subventionner toute action à caractère social en faveur des agents, créer des liens de solidarité et d'amitié entre les agents des services de l'Office HLM

Domaines

  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) 👉 Grand Belfort
@

Commune & Contact

Commune

Belfort (90000)

Associations de Belfort

Contact

#

Identifiants

RNA
W901001158
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0901001998
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 901P

Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.