COMITE NORD FRANCHE-COMTE DE HANDBALL

Active Belfort 1967-11-15
M

Mission

1) de promouvoir l'éducation par les activités physiques et sportives, et l'accès de tous à ces activités ; 2) de rassembler toutes les associations, dont la liste des communes est donnée en annexe 2, faisant pratiquer le handball et ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (sandball, minihandball, beachhandball, parahandball, etc ; ) ; 3) d'organiser, de développer et de contrôler la pratique du handball et de ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (sandball, minihandball, beachhandball, parahandball, etc ; ) ; 4) d'organiser et de promouvoir, en relation avec la commission territoriale concernée, l'accession à la pratique des activités arbitrales, notamment pour les jeunes ; 5) de s'assurer du respect des règles techniques, de sécurité, d'encadrement et de déontologie relatives au handball ; 6) d'établir des relations, dans le cadre des conventions établies par la fédération française de handball, avec les associations ou groupements dont les activités sont en rapport avec ses objectifs, notamment avec les organismes départementaux des fédérations multisports ou affinitaires, du territoire de belfort, du doubs et de la haute-saône ; 7) de s'assurer du respect de la notion de développement durable dans les choix politiques, les règlements et les modes de gestion qui régissent son fonctionnement, le déroulement de ses acticités et la tenue des manifestations qu'il organise ; 8) d'entretenir toutes relations utiles avec les autres comités départementaux, avec la ligue de franche-comté de handball, avec le comité départemental olympique et sportif français (cdosf) et avec les pouvoirs publics départementaux ; 9) de participer à la politique nationale du sport ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belfort (90000)

Associations de Belfort

Siège INSEE

10 RUE DE LONDRES, 90000 BELFORT

Contact

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Identifiants

RNA
W901001136
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
418913638
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
41891363800031
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0901001599
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

Handball

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr