COMITE NORD FRANCHE-COMTE DE HANDBALL
Création - 1967-11-15
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1) de promouvoir l'éducation par les activités physiques et sportives, et l'accès de tous à ces activités ; 2) de rassembler toutes les associations, dont la liste des communes est donnée en annexe 2, faisant pratiquer le handball et ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (sandball, minihandball, beachhandball, parahandball, etc ; ) ; 3) d'organiser, de développer et de contrôler la pratique du handball et de ses disciplines dérivées, connexes et complémentaires (sandball, minihandball, beachhandball, parahandball, etc ; ) ; 4) d'organiser et de promouvoir, en relation avec la commission territoriale concernée, l'accession à la pratique des activités arbitrales, notamment pour les jeunes ; 5) de s'assurer du respect des règles techniques, de sécurité, d'encadrement et de déontologie relatives au handball ; 6) d'établir des relations, dans le cadre des conventions établies par la fédération française de handball, avec les associations ou groupements dont les activités sont en rapport avec ses objectifs, notamment avec les organismes départementaux des fédérations multisports ou affinitaires, du territoire de belfort, du doubs et de la haute-saône ; 7) de s'assurer du respect de la notion de développement durable dans les choix politiques, les règlements et les modes de gestion qui régissent son fonctionnement, le déroulement de ses acticités et la tenue des manifestations qu'il organise ; 8) d'entretenir toutes relations utiles avec les autres comités départementaux, avec la ligue de franche-comté de handball, avec le comité départemental olympique et sportif français (cdosf) et avec les pouvoirs publics départementaux ; 9) de participer à la politique nationale du sport ;
