COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY DU TERRITOIRE DE BELFORT

Active Belfort 1991-10-25
M

Mission

- établir les contacts envers les différentes administrations du département - promouvoir et développer le rugby dans le département - inciter et coopérer à la création de nouveaux clubs - promouvoir l'encadrement éducatif des éducateurs et entraîneurs - transmettre les préconisations fédérales aux clubs du département - présenter des activités - initier au rugby les enfants dans les écoles et collèges du département - former des éducateurs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Belfort (90000)

Associations de Belfort

Siège INSEE

10 RUE DE LONDRES, 90000 BELFORT

Contact

#

Identifiants

RNA
W901000999
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
448086728
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
44808672800012
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0901003620
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 901P

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr