M
Mission
dans un souci d'harmonisation des politiques urbaines et de cohérence des projets de ses membres l'observation de leur territoire commun ainsi que l'élaboration, le suivi et la mise en oeuvre-dans un cadre partenarial-des programmes d'études permettant l
Domaines
- réhabilitation et construction de logements 👉 Grand Avignon
@
Commune & Contact
Commune
Le Pontet (84130)Siège INSEE
164 AVENUE DE SAINT TRONQUET, 84130 LE PONTETContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W842003952
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
479532012
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
842214222
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 842P
Activité
réhabilitation et construction de logements
NAF : Activités d'architecture
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr