RESIDANTS DU QUARTIER ROBERTY Active Le Pontet Locataires & Proprio W842004936 538611013 Créée en 2006 association de résidents Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Le Pontet (84130) 5 RUE DU CLOS ROBERTY, 84130 LE PONTET Identifiants RNAW842004936 SIREN538611013 HIST.842215013 Anciennes informations Historique Créée le 27/07/2006, dernière déclaration le 03/03/2016 5 évènements 27/07/2006 Création 27/07/2006 Enregistrement INSEE 27/07/2006 Dernier évènement INSEE 03/03/2016 Dernière déclaration 07/03/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Locataires & Proprio Locataires & Proprio 032520associations et comités de locataires, de propriétaires, comités de logement Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.