ASSOCIATION SECTION DE MONTFAVET DU PARTI SOCIALISTE Active Avignon Politique locale W842003499 Créée en 2001 diffusion des idées Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Avignon (84140) Identifiants RNAW842003499 HIST.842212619 Historique Créée le 30/04/2001, dernière déclaration le 10/02/2011 4 évènements 01/07/1901 Publication au Journal Officiel 30/04/2001 Création 10/02/2011 Dernière déclaration 16/11/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Politique locale Politique locale 001015action politique locale Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.