FRANCE MEDITERRANEE Active Avignon Amicale pays W842001705 509187431 Créée en 2008 promouvoir les liens et les echanges Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Avignon (84000) 5 RUE DES PAPALINES, 84000 AVIGNON Identifiants RNAW842001705 SIREN509187431 HIST.842215881 Historique Créée le 15/05/2008, dernière déclaration le 15/05/2008 5 évènements 28/04/2008 Enregistrement INSEE 28/04/2008 Dernier évènement INSEE 15/05/2008 Création 15/05/2008 Dernière déclaration 01/02/2010 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Amicale pays Amicale pays 014040amicale de personnes originaires d'un même pays (hors défense des droits des étrangers) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.