COMITE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION POUR LA SANTE Active Avignon Santé Action sociale W842001522 317328607 Créée en 1977 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Avignon (84000) 57 AVENUE PIERRE SEMARD, 84000 AVIGNON Identifiants RNAW842001522 SIREN317328607 HIST.842203899 Historique Créée le 03/03/1977, dernière déclaration le 21/07/2025 5 évènements 03/03/1977 Création 01/01/1979 Enregistrement INSEE 01/10/2020 Dernier évènement INSEE 21/07/2025 Dernière déclaration 20/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Santé / Action sociale Santé 017000santé Action sociale NAF 88.99BAction sociale sans hébergement n.c.a. Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.