COMITE DEPARTEMENTAL D'EDUCATION POUR LA SANTE Active Avignon Santé Action sociale W842001522 317328607 Employeuse Créée en 1977 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Avignon (84000) 57 AVENUE PIERRE SEMARD, 84000 AVIGNON Identifiants RNAW842001522 SIREN317328607 HIST.842203899 Historique Créée le 03/03/1977, dernière déclaration le 21/07/2025 5 évènements 03/03/1977 Création 01/01/1979 Enregistrement INSEE 01/10/2020 Dernier évènement INSEE 21/07/2025 Dernière déclaration 20/01/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Santé / Action sociale Santé 017000santé Action sociale NAF 88.99BAction sociale sans hébergement n.c.a. Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Effectif salarié 10 à 19 salariés / 2024 10 à 19 salariés tranche 11Salariés de l'unité légale, tous établissements confondus, mesure de 2024. Tranche d'effectif calculée par l'INSEE dans le répertoire SIRENE. Elle vaut pour l'année indiquée et peut ne plus refléter l'effectif d'aujourd'hui. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.