ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DE LA MEDAILLE DE LA FAMILLE FRANCAISE DE VAUCLUSE Active Avignon Armée W842000965 510728223 Créée en 1980 o Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Avignon (84000) 7 RUE LOUIS PASTEUR, 84000 AVIGNON Identifiants RNAW842000965 SIREN510728223 HIST.842204488 Historique Créée le 04/07/1980, dernière déclaration le 05/08/2016 5 évènements 04/07/1980 Création 28/06/2007 Enregistrement INSEE 28/06/2007 Dernier évènement INSEE 05/08/2016 Dernière déclaration 05/08/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Armée Armée 038000armée (dont préparation militaire, médailles) Activité NAFAutres organisations fonctionnant par adhésion volontaire Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.