UNION SPORTIVE BARTHELASSIENNE Active Avignon Multisports local Club de sport W842000204 507707172 Créée en 1936 PRATIQUE DES SPORTS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Avignon (84000) CHEMIN-DU-GOLF, 84000 AVIGNON Identifiants RNAW842000204 SIREN507707172 HIST.842200786 Historique Créée le 28/11/1936, dernière déclaration le 23/04/2009 5 évènements 28/11/1936 Création 16/06/1997 Enregistrement INSEE 23/04/2009 Dernière déclaration 23/04/2009 Dernier évènement INSEE 05/06/2009 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local / Club de sport Multisports local 011005associations multisports locales Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.