MEMOIRE DE POILUS Active Caumont-sur-Durance Droits de l'Homme W841006532 Créée en 2002 sociaux culturel Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Caumont-sur-Durance (84510) Identifiants RNAW841006532 HIST.0841004996 Anciennes informations Historique Créée le 23/12/2002, dernière déclaration le 07/05/2019 4 évènements 23/12/2002 Création 22/02/2003 Publication au Journal Officiel 07/05/2019 Dernière déclaration 05/11/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits de l'Homme Droits de l'Homme 003015défense des libertés publiques et des droits de l'Homme Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.