ASSOCIATION DES CHASSEURS "LE BON GITE"

Active Pignans 1967-06-06
M

Mission

mise en commun des Droits de chasse ; destruction des animaux nuisibles ; répression du braconnage ; réglementation du Droit de chasse en vue de la conservation du gibier ; mise en valeur, défense et développement du domaine de La Plaine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pignans (83790)

Associations de Pignans

Contact

#

Identifiants

RNA
W833008348
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
33/1967
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 833S

Observation : Association créée par S/P DRAGUIGNAN mais commune siège de l'Association dépend à présent de l'arrondissement de la S/P BRIGNOLES

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr