SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE "LE COR"

Active Pignans 1936-10-23
M

Mission

dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pignans (83790)

Associations de Pignans

Siège INSEE

12 CHEMIN DERRIERE L'AUZIERE, 83790 PIGNANS

Contact

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Identifiants

RNA
W833000503
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
985114040
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
30/1936
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 833S

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr