SOCIETE INTERCOMMUNALE DE CHASSE DU PELENC

Active Moissac-Bellevue 2015-12-24
M

Mission

assurer le développement du gibier, sa protection, son repeuplement ; la régulation des espèces animales classées nuisibles et la répression du braconnage ; l'exploitation rationnelle de la chasse ; satisfaire à toutes les obligations liées à la sécurité de la chasse et à l'évolution de sa réglementation sur le plan de l'hygiène et de la sécurité alimentaire ; travailler avec des partenaires extérieurs (agricoles, environnement, collectivités) ; détenir des baux de chasse écrits de la part des propriétaires terriens et autres ; formation cynégétique de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Moissac-Bellevue (83630)

Associations de Moissac-Bellevue

Contact

#

Identifiants

RNA
W833003378
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 833S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr