SOCIETE COMMUNALE DE CHASSE LA REGUSSOISE

Active Régusse 1939-08-07
M

Mission

regrouper les propriétaires et les habitants de la commune en vue d'une part, de développer les populations de gibiers par la protection, le repeuplement, l'élevage, la régulation des prédateurs, la répression du braconnage, l'exploitation rationnelle de la chasse, et d'autre part la protection de l'environnement par l'aménagement de milieux favorables à la faune, la protection des habitats naturels et la défense de la forêt, sur les territoires où l'association possède le droit de chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Régusse (83630)

Associations de Régusse

Contact

#

Identifiants

RNA
W833001262
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
20/1939
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 833S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr