LES TERRITOIRES DE GASPARD

Active Besse-sur-Issole 2012-07-16
M

Mission

développement du gibier, sa protection, son repeuplement, son élevage, la destruction des animaux nuisibles, la répression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse surles territoires où l'association possèdera le droit de chasse, soit par apports des adhérents, soit par cession, échanges ou location ; regroupement des chasseurs de la commune qui seraient admis selon les modalités prévues par le règlement intérieur

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Besse-sur-Issole (83890)

Associations de Besse-sur-Issole

Contact

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Identifiants

RNA
W833002442
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 833S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr