Mission
défendre les intérêts des riverains utilisateurs de ce chemin, en intervenant auprès des personnes ou administrations pour toutes les affaires le concernant, de gérer l'état général du chemin, en particulier pour le revétement asphalté de la chaussée, de gérer l'état et l'entretient des collecteurs souterains dont les riverains sont propiétaires: eaux usées potable.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux 👉 Toulon-Provence-Méditerranée
Commune & Contact
Commune
La Seyne-sur-Mer (83500)Associations de La Seyne-sur-Mer
Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
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Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Activité
amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr