LES RIVERAINS DU CHEMIN DE LA ROTONDE

Active Transférée RNA
Fiche RNA
M

Mission

Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.

Défendre les intérêts des riverains utilisateurs de ce chemin, en intervenant auprès des personnes ou administrations pour toutes les affaires le concernant, de gérer l'état général du chemin, en particulier pour le revétement asphalté de la chaussée, de gérer l'état et l'entretient des collecteurs souterains dont les riverains sont propiétaires: eaux usées potable.

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentauxVAR
@

Commune & Contact

Commune

SEYNE-SUR-MER (83500)

Associations de La Seyne-sur-Mer

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Identifiants

Identifiant
832P0833052766
Copié !
Historique
0833052766
Copié !
RNA
W832014176
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : W832014176

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.