Mission
entretenir et resserrer les liens de camaraderie entre les membres ; développer l'esprit d'entraide mutuelle ; apporter une aide tant morale que financière aux adhérents qui en éprouveraient le besoin, en consacrant tout ou partie des fonds dont elle dispose, de quelque nature qu'ils soient, à la solidarité ; assurer le soutien juridique et moral de ses membres dans le cadre de leur fonction ; offrir une couverture juridique à ses membres victimes d'agressions physiques dans le cadre de leur mission, selon les modalités de son règlement intérieur ; représenter et assister ses adhérents tant auprès des organismes sportifs et administratifs que devant les juridictions qui auraient à connaître des affaires le concernant ; représenter les adhérents devant les juridictions civiles, pénales et sportives, en particulier dans les cas d'agressions physiques ou verbales des arbitres dans l'exercice de leurs fonctions ; défendre les adhérents devant les juridictions civiles, pénales et spor
Domaines
- Football (football, futsal) 👉 Toulon-Provence-Méditerranée
Commune & Contact
Commune
Toulon (83000)Contact
Contacter la mairie
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
Identifiants
?
?
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
Football (football, futsal)
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr