M
Mission
Répression du braconnage, repeuplement du gibier et du poisson, mise en commun des droits de chasse et pèche sur le territoire de la commune
Domaines
- chasse pêche 👉 Dracénie Provence Verdon Agglomération
@
Commune & Contact
Commune
Comps-sur-Artuby (83840)Associations de Comps-sur-Artuby
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W831005589
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
27/1931COM
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 831S
Activité
chasse pêche
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr