M
Mission
Grouper les propriétaires et habitants de la commune en vue du repeuplement, de la destruction des nuisibles de la répression du braconnage et de la pratique de la chasse
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
Bargemon (83830)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W831005417
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
18/1952BAR
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 831S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr