ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE CHATEAUDOUBLE "LA BARRE"

Active Châteaudouble 1930-07-20
M

Mission

regrouper propriétaires et habitants de la commune en vue du développement du gibier par la protection, le repeuplement l'élevage la régulation des prédateurs la repression du braconnage l'exploitation rationnelle de la chasse; protection de l'environnement par l'aménagement de mileiux favorables à la faune , protection des habitats naturels et défense de la forêt sur les territoires où l'association possède le droit de chasse soit par apport des sociétaires soit par cession ou location

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Châteaudouble (83300)

Associations de Châteaudouble

Siège INSEE

MAIRIE, 83300 CHATEAUDOUBLE

Contact

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Identifiants

RNA
W831001680
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
811818012
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
28/1930
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr