SOCIETE DE CHASSE LA COMPSOISE

Active Comps-sur-Artuby 1959-08-12
M

Mission

grouper les propriétaires et les personnes pratiquant la chasse sur le territoire de la commune de Comps sur Artuby, en vue d'assurer la protection et le renforcement du gibier la destruction des nuisibles la repression du braconnage et l'exploitation rationnelle de la chasse sur l'étendue des domaines dont les propriétaires , particuliers et commune, cèdent gracieusement le droit de chasse à la société

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Comps-sur-Artuby (83840)

Associations de Comps-sur-Artuby

Siège INSEE

MAIRIE, 83840 COMPS-SUR-ARTUBY

Contact

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Identifiants

RNA
W831002910
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
427667589
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
24/1959
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Observation : STATUTS DE 2001 DANS MODIF 2002

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr