ASSOCIOATION POUR LA PRESERVATION DU SITE DU VALLON DE LA NARTELLE APSVN

Active Sainte-Maxime 2008-03-14
M

Mission

protection de l'environnement naturel et de la qualité de vie des propriétaires riverains du ruisseau du vallon de la nartelle entre le boulevard des myrtes et la VC dite chemin de la vierge noire situé sur la commun ede Sainte-Maxime; organe de rencontre et de communication; mener toute action de nature à permettre le respect de la législation et de la réglementation en matière d'urbanisme et d'environnement; missions devant être menées par les voies de droit convenables

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sainte-Maxime (83120)

Associations de Sainte-Maxime

Contact

#

Identifiants

RNA
W831002611
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
87/2008
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 831S

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr