ASSOCIATION DE DEFENSE ET DE PROTECTION DU LITTORAL ET DU SITE DE SAINTE-MAXIME

Active Sainte-Maxime 1987-06-19
M

Mission

défense du littoral du site de la qualité de vie et de l'environnement de la commune de Sainte-Maxime; observation évaluation des risques encourus tant au regard du respect de la légalité que des riques majeurs irréversibles par leurs conséque,nces; fonctionnement de l'existant, aménagement futur en urbanisme projets privés nuisances et pollutions diverses susceptibles de porter atteinte au droit légitime des maximois

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Sainte-Maxime (83120)

Associations de Sainte-Maxime

Contact

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Identifiants

RNA
W831001954
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
130/1987
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 831S

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr