ASSOCIATION POUR LA SAUVEGARDE DES SITES DE LA CROIX VALMER

Active Croix-Valmer 1961-11-02
M

Mission

sauvegarder et développer les beautés naturelles des sites et de la qualité de vie sur la commune de la Croix Valmer; développer son action dans les domaines visés par les dispositions légales et réglementaires du code de l'urbanisme et du code relatif à la loi littoral; action sur l'ensemble de la commune; maintenir la liaison avec les associations poursuivant des buts similaires sur les communes environnantes et engager des actions communes

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Croix-Valmer (83420)

Associations de La Croix-Valmer

Siège INSEE

LITTORAL, 83420 LA CROIX-VALMER

Contact

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Identifiants

RNA
W831002617
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
407495241
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
38/1961
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Activité

protection de sites naturels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr