COMITE DES ŒUVRES SOCIALES DU PERSONNEL COMMUNAL ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE DRAGUIGNAN (COS CPC)

Active Draguignan Cedex 1977-12-16
M

Mission

création développement et gestion de toutes les réalisations à caractère social : pratiquer l'entraide et resserer les liens d'amitié; favoriser les loisirs, développer les actions sociales d'intérêt général des personnels communaux et du Centre communal d'Action Sociale de la ville de Draguignan

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Draguignan Cedex (83001)

Associations de Draguignan

Siège INSEE

28 RUE GEORGES CISSON, 83300 DRAGUIGNAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W831002148
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
431795251
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
241/1977
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Action sociale sans hébergement n.c.a.

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr