COMITE DU PERSONNEL DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DRACENOISE C.O.M.C.A.D.

Active Draguignan Cedex 2002-02-26
M

Mission

création développement et gestion de toutes les réalisations à caractère social destinées à pratiquer l'entraide, à favoriser les loisirs la culture le sport et les activités sociales d'intérêt général pour ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Draguignan Cedex (83004)

Associations de Draguignan

Siège INSEE

7 RUE DES ENDRONNES, 83300 DRAGUIGNAN

Contact

#

Identifiants

RNA
W831002895
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
527776637
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
61/2002
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 831S

Activité

association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr