SOCIETE DE CHASSE MILITAIRE DE CANJUERS

Active Montferrat 1969-06-17
M

Mission

organiser et réglementer sous le contrôle de l'autorité militaire la chasse à tir et la pêche sur le territoire du polygone de Canjuers tel qu'il est limité par les décrets du 17 septembre 1964 et du 12 octobre 1966; caractère essentiellement sportif

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montferrat (83131)

Associations de Montferrat

Contact

#

Identifiants

RNA
W831001939
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
52/1969
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 831S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr