COMITE DES FETES DE BERNATRE Active Bernâtre Comités des fêtes W802018759 Créée en 2024 comité des fêtes pour le village de Bernâtre Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Bernâtre (80370) Identifiants RNAW802018759 Historique Créée le 22/03/2024, dernière déclaration le 20/11/2024 4 évènements 22/03/2024 Création 26/03/2024 Publication au Journal Officiel 20/11/2024 Dernière déclaration 20/11/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Comités des fêtes Comités des fêtes 009030comités des fêtes Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.