MOTO CLUB DE VELENNES Active Velennes Sport W802012151 Créée en 1992 o Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Velennes (80160) Identifiants RNAW802012151 HIST.0802012979 Anciennes informations Historique Créée le 14/12/1992, dernière déclaration le 05/03/1999 4 évènements 14/12/1992 Création 30/12/1992 Publication au Journal Officiel 05/03/1999 Dernière déclaration 31/08/2016 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Sport Sport 011000Sports, activités de plein air Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Observationreprise auto => date publication création au JO à vérifier Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.